Marque enregistrée - Marque en vigueur

HA-SOLUTION
CHR-HA, SARL
M. de Calonne Albéric

Numéro de dépôt :
4139995
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2024
HA-SOLUTION de CHR-HA

Présentation de la marque HA-SOLUTION

Déposée le 8 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHR-HA et monsieur de Calonne Albéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HA-SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHR-HA domicilié(e) Pôle d'Activités de Glatigny, 94 route de Cormeilles - 14100 - LISIEUX - France et monsieur de Calonne Albéric domicilié(e) 215 Avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHR-HA, M. de Calonne Albéric domicilié(e) Pôle d'Activités de Glatigny, 94 route de Cormeilles - 14100 - LISIEUX - France.

La marque HA-SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA-SOLUTION arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

CHR-HA a également déposé les autres marques suivantes : HA REFERENCEMENT , HA-REFERENCEMENT , HA COURTAGE , HA SOLUTION , CHR HA VOS ACHATS NOS EXPERTS VOTRE PERFORMANCE , CHR HA , CHR-HA , CHR HA , HA-COURTAGE


CHR-HA, SARL - Pôle d'Activités de Glatigny, 94 route de Cormeilles - 14100 - LISIEUX - France

M. de Calonne Albéric - 215 Avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


CHR-HA, M. de Calonne Albéric - Pôle d'Activités de Glatigny, 94 route de Cormeilles - 14100 - LISIEUX - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

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